Le Billet de Trésorerie (BT) est un titre de créance négociable (TCN), souscrit en dinars, avalisé par une banque et émis par une société pour demander des liquidités sur le marché monétaire.

Cible :

• Toute personne physique ou morale cliente de la BNA.

Emission :

• Le BT est un titre de créance négociable (TCN) émis par :
• Une société bénéficiant d'un aval bancaire au titre de l'émission des billets de trésorerie.
• Une société anonyme d'un capital minimum libéré d'un million de dinars, ayant au moins 2 années d'existence et ayant établi 2 bilans régulièrement approuvés par les actionnaires.
• Une entreprise régie par des dispositions légales particulières.

Caractéristiques :

• Le BT est nominatif et est émis au Pair.
• Le montant nominal est un multiple de 50 000 dinars.
• Le montant, l’échéance et le taux d’intérêt sont fixés à la souscription et ne peuvent subir des modifications avant l’échéance.

Durée de placement :

• La durée d’un BT ne peut être inférieure à 10 jours et supérieure à 5 ans (multiple de 10 jrs, de mois ou d’années).

Rémunération :

• Le BT est rémunéré à taux fixe, librement déterminé lors de l’émission pour les durées inférieures ou égales à un an, et à taux fixe ou variable pour les durées supérieures à un an.
• Les intérêts relatifs aux BT dont la durée est inférieure ou égale à un an sont payables à l’avance.
• Les intérêts relatifs aux BT dont la durée est supérieure à un an sont payables à la fin de chaque période d’une année et à l’échéance pour la fraction d’année.
• Base de calcul : 360 jours

Fiscalité :

• Les intérêts servis sur le BT sont soumis à une retenue à la source au taux en vigueur au titre de l’impôt sur le revenu.

Négociabilité :

• Le BT est émis au pair et est négociable.